Donner sa maison en continuant d’y habiter

Deux droits sur un même bien

L’usufruit permet d’utiliser le bien ou d’en percevoir les loyers. La nue-propriété est le droit de devenir pleinement propriétaire quand l’usufruit s’éteint, en général au décès de l’usufruitier, celui qui le détient.

Pourquoi la valeur taxée baisse

Pour la donation, la valeur taxée est celle de la nue-propriété seulement. Elle dépend de l’âge de l’usufruitier : plus il est âgé, plus la nue-propriété vaut cher, car l’usufruit dure moins longtemps. À l’extinction de l’usufruit, les enfants deviennent pleinement propriétaires, sans droits supplémentaires.

Deux parents, une maison

Deux parents de 65 ans possèdent une maison de 300 000 €, à raison de 150 000 € chacun. Chacun donne la nue-propriété de sa part à son enfant, soit 60 % de 150 000 €, donc 90 000 €, sous l’abattement de 100 000 €, la somme donnée sans impôt. Aucun droit à payer.

Sans donation, chaque part de 150 000 € laisse 50 000 € taxables après l’abattement : environ 8 200 € de droits, 16 400 € au total.

Exemple simplifié, hors frais de notaire et situations particulières. Séparer ainsi la propriété engage sur le long terme. Dans kzumi, il n’y a ni maison ni usufruit : ton portefeuille de jeu contient des actions, des ETF, de l’or et des cryptos.